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Marques déposées par MICHEL ROBILLARD
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CYCLO'ELEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYCLO'ELEC
MICHEL ROBILLARD
HUBERT ROBILLARD

Numéro de dépôt :
3431937
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CYCLO\'ELEC de MICHEL ROBILLARD

Présentation de la marque CYCLO'ELEC

Déposée le 29 mai 2006 par MICHEL ROBILLARD et HUBERT ROBILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLO'ELEC »

Les déposants sont MICHEL ROBILLARD domicilié(e) PLACE DE LA REPUBLIQUE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE - 61140 - France et HUBERT ROBILLARD domicilié(e) PLACE DE LA REPUBLIQUE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE - 61140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ROBILLARD domicilié(e) PLACE DE LA REPUBLIQUE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE - 61140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL ROBILLARD - PLACE DE LA REPUBLIQUE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE - 61140 - France

HUBERT ROBILLARD - PLACE DE LA REPUBLIQUE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE - 61140 - France - SIREN 3


MICHEL ROBILLARD - PLACE DE LA REPUBLIQUE,61140 BAGNOLES DE L'ORNE - 61140 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469575 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cycles électriques.