Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAVELLE CABANNES
Monsieur MICHEL Robert

Numéro de dépôt :
1732687
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1999
CARAVELLE CABANNES de MICHEL Robert

Présentation de la marque CARAVELLE CABANNES

Déposée le 1 décembre 1989 par monsieur MICHEL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAVELLE CABANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHEL Robert domicilié(e) Route de Cavaillon, 13440 CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CARAVELLE CABANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVELLE CABANNES est expirée depuis le 1 décembre 1999.

MICHEL Robert a également déposé les autres marques suivantes : GECANT Gestion Cantine , HALL-WEST , monkey bird , CARAVELLE CABANNES , NOTASUD , ETALPRIX , Groupeimer Rénovation , COCHON DINGUE , MICHEL ROBERT , SONOREIL LES LUNETTES DE L'OREILLE


Monsieur MICHEL Robert - Route de Cavaillon, 13440 CABANNES - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt