Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre.
Présentation de la marque Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre.
Déposée le 19 novembre 2010 par Michel Robert Jacques GAUDUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. est expirée depuis le 19 novembre 2020.
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12