Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre.
Michel Robert Jacques GAUDUIN

Numéro de dépôt :
3784305
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. de Michel Robert Jacques GAUDUIN

Présentation de la marque Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre.

Déposée le 19 novembre 2010 par Michel Robert Jacques GAUDUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Michel Robert Jacques GAUDUIN domicilié(e) 8 rue Albert BAYET - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Robert Jacques GAUDUIN domicilié(e) 8 rue Albert BAYET - 75013 - PARIS - France.

La marque Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le TROMBINOSCOPE des AVOCATS, NOTAIRES, HUISSIERS, EXPERTS COMPTABLES, DETECTIVES, EXPERTS JURIDIQUES, MEDIATIONS et autres professions juridiques du droit et du chiffre. est expirée depuis le 19 novembre 2020.


Michel Robert Jacques GAUDUIN - 8 rue Albert BAYET - 75013 - PARIS - France


Michel Robert Jacques GAUDUIN - 8 rue Albert BAYET - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.