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Marques déposées par monsieur Michel RIVES
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GNTSA
Demande publiée - Marque en non vigueur

GNTSA
Monsieur Michel RIVES

Numéro de dépôt :
4716787
Date de dépôt :
30/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2030

Présentation de la marque GNTSA

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2020 par monsieur Michel RIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GNTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-03 du 22 janvier 2021. .

Le déposant est monsieur Michel RIVES domicilié(e) MASSEBIAU Chemin de Bouysse - 12000 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GNTSA, Monsieur Jean-Marie VALLET domicilié(e) 11 rue du Vieux Port - 37270 - VERETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Michel RIVES - MASSEBIAU Chemin de Bouysse - 12000 - MILLAU - France


GNTSA, Monsieur Jean-Marie VALLET - 11 rue du Vieux Port - 37270 - VERETZ - France


Publication - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Formation.