Déposée le 23 juin 1993 par MICHEL RIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVASOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est MICHEL RIVAL, domicilié(e) 5 rue Marie-de-la-Tour, 79100 THOUARS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque RIVASOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL RIVAL - 5 rue Marie-de-la-Tour, 79100 THOUARS - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Parfumerie, eaux et laits de toilette, huiles essentielles, huiles, crèmes et pommades cosmétiques, dentifrices et eaux pour la bouche, produits antisolaires, sels de toilette pour bain, savons et crèmes à barbe, produits pour faciliter le rasage, articles et produits de beauté, fards et démaquillants, crayons et rouge pour les lèvres, produits pour nettoyer la peau, lotions colorantes et shampooings pour cheveux, produits ciliaires, dépilatoires, déodorants, talc de toilette, savons de toilette, médicinaux, désinfectants, ouate à usage cosmétique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, plus particulièrement couches, garnitures périodiques et bâtonnets en ouate de cellulose, produits diététiques pour enfants et malades, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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