Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EVER-e-NET/ Ever-e-Net/ EvereNet
M. Michel RIOLI RIOLI TELESANTE Copnsult, EURL
Numéro de dépôt :
4129810
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque EVER-e-NET/ Ever-e-Net/ EvereNet
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par monsieur Michel RIOLI et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RIOLI TELESANTE Copnsult
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EVER-e-NET/ Ever-e-Net/ EvereNet »
Les déposants sont monsieur Michel RIOLI domicilié(e) 102 Place del'Eglise - 85220 - COMMEQUIERS - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RIOLI TELESANTE Copnsult domicilié(e) 102 Place de l'Eglise - 85220 - COMMEQUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOLI TELESANTE Consult, M. Michel RIOLI domicilié(e) 102 Place de l'Eglise - 85220 - COMMEQUIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel RIOLI - 102 Place del'Eglise - 85220 - COMMEQUIERS - France
RIOLI TELESANTE Copnsult, EURL - 102 Place de l'Eglise - 85220 - COMMEQUIERS - France - SIREN 5
RIOLI TELESANTE Consult, M. Michel RIOLI - 102 Place de l'Eglise - 85220 - COMMEQUIERS - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°723017 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Publicité ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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