Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEADRIVE ARMEMENT
M. MICHEL RINEAU

Numéro de dépôt :
3998695
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
SEADRIVE ARMEMENT de MICHEL RINEAU

Présentation de la marque SEADRIVE ARMEMENT

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par monsieur MICHEL RINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEADRIVE ARMEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur MICHEL RINEAU domicilié(e) ECURIES DE KERFRAVAL - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVODIRE, Mlle ANNE-SOPHIE MAHEAS domicilié(e) 11 RUE LAFAYETTE, BP20609 - 44006 - NANTES cedex 1 - France.

La marque SEADRIVE ARMEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEADRIVE ARMEMENT est expirée depuis le 17 avril 2023.


M. MICHEL RINEAU - ECURIES DE KERFRAVAL - 56870 - BADEN - France


AVODIRE, Mlle ANNE-SOPHIE MAHEAS - 11 RUE LAFAYETTE, BP20609 - 44006 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transport maritime et côtier de toutes marchandises et denrées ; transport maritime et côtier de personnes.