Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GMC GLOBAL MOBILITY CONDITION
M. MICHEL RIFF M. JEAN-MICHEL GRAND M. CEDRIC CASSOU M. DAMIEN MONNOT
Numéro de dépôt :
4227804
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque GMC GLOBAL MOBILITY CONDITION
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2015 par monsieur MICHEL RIFF, monsieur JEAN-MICHEL GRAND, monsieur CEDRIC CASSOU, monsieur DAMIEN MONNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GMC GLOBAL MOBILITY CONDITION »
Les déposants sont monsieur MICHEL RIFF domicilié(e) 8 RUE DES NARCISSES - 66120 - EGAT - France, monsieur JEAN-MICHEL GRAND domicilié(e) 10 RUE HENRI ARRES - 66430 - BOMPAS - France, monsieur CEDRIC CASSOU domicilié(e) 16 RUE DES LORIOTS - 66700 - ARGELES SUR MER - France, monsieur DAMIEN MONNOT domicilié(e) 24 AVENUE PAUL SANTY - 69008 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MICHEL GRAND domicilié(e) 10 RUE HENRI ARRES - 66430 - BOMPAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MICHEL RIFF - 8 RUE DES NARCISSES - 66120 - EGAT - France
M. JEAN-MICHEL GRAND - 10 RUE HENRI ARRES - 66430 - BOMPAS - France
M. CEDRIC CASSOU - 16 RUE DES LORIOTS - 66700 - ARGELES SUR MER - France
M. DAMIEN MONNOT - 24 AVENUE PAUL SANTY - 69008 - LYON - France
M. JEAN-MICHEL GRAND - 10 RUE HENRI ARRES - 66430 - BOMPAS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696903 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Prévention des TMS (troubles musculo-squelettiques ) en entreprise, en milieu sportif et pour des patients de cabinet libéral ou clinique, centre de rééducation fonctionnelle, structure médico-sportive.Formation professionnelle dans les secteurs suivants : la kinésithérapie, l'ostéopathie, la médecine, l'ergonomie, la posturologie, la préparation physique ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stockage électronique de données ; Conception et développement d'un procédé d'analyse et d'indentification de profils à risque, de pathologies TMS en entreprise, en milieu sportif ou structures médico-sportives ;
Services médicaux ; assistance médicale ; Formation professionnelle dans les secteurs suivants : la kinésithérapie, l'ostéopathie, la médecine, l'ergonomie, la posturologie, la préparation physique, la médecine préventive et la médecine du travail.
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