Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE René MICHEL
M. MICHEL René , Cray CLESSE, 71260 LUGNY

Numéro de dépôt :
1300978
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/02/1995

Présentation de la marque DOMAINE René MICHEL

Déposée le 21 février 1985 par monsieur MICHEL René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE René MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHEL René - France.

La marque DOMAINE René MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE René MICHEL est expirée depuis le 21 février 1995.

MICHEL René a également déposé les autres marques suivantes : FORMALYNE , CLART , J'ADORE , PROTEC , SULFOLARYL , DECAPTOUT , LUISECIRE , BACTOFLOR , RALLYBOX , VITRECLAIR


M. MICHEL René , Cray CLESSE, 71260 LUGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE René MICHEL".