CLART
Présentation de la marque CLART
Déposée le 28 octobre 1987 par MICHEL René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CLART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CLART est expirée depuis le 28 octobre 1997.
MICHEL René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 8 décembre 1998 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°267909 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 28 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°265735 - Publication au BOPI 1998-10-28
Inscription le 28 mai 1998 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°255126 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 25 mars 1998 - Recours en restauration n°252133 - Publication au BOPI 1998-03-25