Déposée le 28 janvier 2002 par MICHEL RENARD et Hélène PICARDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TETE DE IBIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Les déposants sont - MICHEL RENARD domicilié(e) 26, RUE BRUNEL,75017 PARIS - 75017 - France et - Hélène PICARDI domicilié(e) 7, Rue Guilleminot,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque TETE DE IBIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE IBIZA est expirée depuis le 28 janvier 2012.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE IBIZA est expirée depuis le 28 janvier 2012.
- MICHEL RENARD - 26, RUE BRUNEL,75017 PARIS - 75017 - France
- Hélène PICARDI - 7, Rue Guilleminot,75014 PARIS - 75014 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356637 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
- Sucre, pâtisserie, confiseries, cacao, sirop de mélasse, sucette. - Joaillerie, bijouterie, pierre précieuse.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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