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Marques déposées par monsieur Michel Regnault
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Peuplart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Peuplart
M. Michel Regnault

Numéro de dépôt :
3930636
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/06/2022
Peuplart de Michel Regnault

Présentation de la marque Peuplart

Déposée le 28 juin 2012 par monsieur Michel Regnault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Peuplart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Michel Regnault domicilié(e) 10 rue de sommeville - 89470 - Monéteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Regnault domicilié(e) 10 rue de sommeville - 89470 - Monéteau - France.

La marque Peuplart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peuplart est expirée depuis le 28 juin 2022.

Michel Regnault a également déposé les autres marques suivantes : COUCHER


M. Michel Regnault - 10 rue de sommeville - 89470 - Monéteau - France


M. Michel Regnault - 10 rue de sommeville - 89470 - Monéteau - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.