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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL REBOUX EXPORT
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DUC DE ROMAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC DE ROMAS
MICHEL REBOUX EXPORT, SAS

Numéro de dépôt :
4285937
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
DUC DE ROMAS de MICHEL REBOUX EXPORT

Présentation de la marque DUC DE ROMAS

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL REBOUX EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE ROMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL REBOUX EXPORT domicilié(e) 4 RUE DES PUITS DE ROMAS - 17520 - NEUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 991 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MICHEL REBOUX EXPORT, M. Michel REBOUX domicilié(e) 4 RUE DES PUITS DE ROMAS - 17520 - neuillac - France.

La marque DUC DE ROMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE ROMAS arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

MICHEL REBOUX EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : Joliet , ROI CHARLES


MICHEL REBOUX EXPORT, SAS - 4 RUE DES PUITS DE ROMAS - 17520 - NEUILLAC - France - SIREN 383991858


SAS MICHEL REBOUX EXPORT, M. Michel REBOUX - 4 RUE DES PUITS DE ROMAS - 17520 - neuillac - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.