Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROVENCE AROMATIQUES
MICHEL RAVERA

Numéro de dépôt :
3738244
Date de dépôt :
15/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PROVENCE AROMATIQUES de MICHEL RAVERA

Présentation de la marque PROVENCE AROMATIQUES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2010 par MICHEL RAVERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE AROMATIQUES »

Le déposant est MICHEL RAVERA domicilié(e) 1389 ROUTE DES PUGETS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL RAVERA domicilié(e) 1389 ROUTE DES PUGETS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL RAVERA a également déposé les autres marques suivantes : RAYONS D AZUR


MICHEL RAVERA - 1389 ROUTE DES PUGETS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


MICHEL RAVERA - 1389 ROUTE DES PUGETS - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583502 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.