Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PROVENCE AROMATIQUES
Numéro de dépôt :
3738244
Date de dépôt :
15/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque PROVENCE AROMATIQUES
Déposée par voie électronique le 15 mai 2010 par MICHEL RAVERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE AROMATIQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL RAVERA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583502 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03