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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaël
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Paraphe des Princes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paraphe des Princes
MICHEL Raphaël S.A.

Numéro de dépôt :
95593918
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque Paraphe des Princes

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paraphe des Princes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaël domicilié(e) 28 Bis Avenue Frédéric Mistral, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RAPHAEL MICHEL - France.

La marque Paraphe des Princes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paraphe des Princes est expirée depuis le 20 octobre 2005.

MICHEL Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : VINEROY , FERNAND FIRMIN CELLIER , CAVES SAINT-VALENTIN , MARQUIS DU COLOMBIER , JEAN SEVERIN SABATIER , VALROY , JEAN SEVERIN LAURENS , Vin Paraphé , JOANNES VERDIER


MICHEL Raphaël S.A. - 28 Bis Avenue Frédéric Mistral, 84100 ORANGE - France


ETS RAPHAEL MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vin rouge, rosé, blanc à appellation contrôlée Vin de pays Vin de table