Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOANNES VERDIER
MICHEL Raphaêl S.A

Numéro de dépôt :
93494147
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque JOANNES VERDIER

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « JOANNES VERDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl domicilié(e) 28 Bis Avenue Frédéric Mistral BP 18, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Raphaêl MICHEL - France.

La marque JOANNES VERDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOANNES VERDIER est expirée depuis le 23 novembre 2003.

MICHEL Raphaêl a également déposé les autres marques suivantes : VINEROY , FERNAND FIRMIN CELLIER , CAVES SAINT-VALENTIN , MARQUIS DU COLOMBIER , JEAN SEVERIN SABATIER , VALROY , JEAN SEVERIN LAURENS , Paraphe des Princes , Vin Paraphé


MICHEL Raphaêl S.A - 28 Bis Avenue Frédéric Mistral BP 18, 84100 ORANGE - France - SIREN 706120086


Etablissement Raphaêl MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Vin Rouge Rosé Blanc A APPELLATION CONTROLEE. VIN DE PAYS VIN DE TABLE