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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl
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JEAN SEVERIN SABATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN SEVERIN SABATIER
MICHEL Raphaêl S.A.

Numéro de dépôt :
95593921
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque JEAN SEVERIN SABATIER

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN SEVERIN SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL Raphaêl domicilié(e) 28 Bis avenue Frédéric Mistral, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RAPHAEL MICHEL - France.

La marque JEAN SEVERIN SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN SEVERIN SABATIER est expirée depuis le 20 octobre 2005.

MICHEL Raphaêl a également déposé les autres marques suivantes : VINEROY , FERNAND FIRMIN CELLIER , CAVES SAINT-VALENTIN , MARQUIS DU COLOMBIER , VALROY , JEAN SEVERIN LAURENS , Paraphe des Princes , Vin Paraphé , JOANNES VERDIER


MICHEL Raphaêl S.A. - 28 Bis avenue Frédéric Mistral, 84100 ORANGE - France


ETS RAPHAEL MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vin rouge, rosé, blanc à appellation contrôlée Vin de pays Vin de table