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Marques déposées par monsieur Michel RANCON
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Provence Safran PRODUCTION FRANCAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Provence Safran PRODUCTION FRANCAISE
Monsieur Michel RANCON

Numéro de dépôt :
4570079
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Provence Safran PRODUCTION FRANCAISE de Michel RANCON

Présentation de la marque Provence Safran PRODUCTION FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par monsieur Michel RANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provence Safran PRODUCTION FRANCAISE »

Le déposant est monsieur Michel RANCON domicilié(e) 1496 chemin des SEIS - 83560 - RIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel RANCON domicilié(e) 1496 chemin des SEIS - 83560 - RIANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30


Monsieur Michel RANCON - 1496 chemin des SEIS - 83560 - RIANS - France


Monsieur Michel RANCON - 1496 chemin des SEIS - 83560 - RIANS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780727 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; riz ; tapioca ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries.