Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VACANCES SOLEIL
Michel RAMOS

Numéro de dépôt :
3471685
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VACANCES SOLEIL de Michel RAMOS

Présentation de la marque VACANCES SOLEIL

Déposée le 22 décembre 2006 par Michel RAMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACANCES SOLEIL »

Le déposant est Michel RAMOS domicilié(e) 1 Immeuble Lou Rouchas,04400 PRA LOUP - 04400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RAMOS domicilié(e) 1 Immeuble Lou Rouchas,04400 PRA LOUP - 04400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Michel RAMOS a également déposé les autres marques suivantes : Sunairlodge


Michel RAMOS - 1 Immeuble Lou Rouchas,04400 PRA LOUP - 04400 - France


Michel RAMOS - 1 Immeuble Lou Rouchas,04400 PRA LOUP - 04400 - France


Inscription le 14 juin 2007 - retrait partiel n°455819 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465081 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.