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Marques déposées par monsieur Michel RAFFIT
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ACTURIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTURIEL
Monsieur Michel RAFFIT, nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1460933
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1998

Présentation de la marque ACTURIEL

Déposée le 19 avril 1988 par monsieur Michel RAFFIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel RAFFIT domicilié(e) 6, rue Gounod, 75017 PARIS.agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ACTURIEL,30, rue d'Armaillé, 75017 PARIS.en cours de constitution. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACTURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36


Monsieur Michel RAFFIT, nationalité franÇaise - 6, rue Gounod, 75017 PARIS.agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ACTURIEL,30, rue d'Armaillé, 75017 PARIS.en cours de constitution. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°33719 - Publication au BOPI 1988-39

Appareils et instruments scientifiques, matériel de reprographie, photocopieurs;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Services de financement, crédit; services de gérance de biens immobiliers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.