Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOM
Numéro de dépôt :
1346349
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996
Présentation de la marque GOM
Déposée le 11 mars 1986 par monsieur Michel RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346349.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOM est expirée depuis le 11 mars 1996.
Michel RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34