Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOP YVELINES
M. Michel RAFFAELLI 35 bis, Rue du Maréchal Galliéni, 78000 VERSAILLES

Numéro de dépôt :
1310622
Date de dépôt :
28/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1995
SCOOP YVELINES de Michel RAFFAELLI 35 bis

Présentation de la marque SCOOP YVELINES

Déposée le 28 mai 1985 par monsieur Michel RAFFAELLI 35 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOP YVELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel RAFFAELLI 35 bis - France.

La marque SCOOP YVELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOP YVELINES est expirée depuis le 28 mai 1995.


M. Michel RAFFAELLI 35 bis, Rue du Maréchal Galliéni, 78000 VERSAILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, post production.Agences pour artistes, location de film d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.