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Marques déposées par Michel Quintin
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22 Sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

22 Sud
Michel Quintin
Franck David

Numéro de dépôt :
3109538
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque 22 Sud

Déposée le 4 juillet 2001 par Michel Quintin et Franck David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 22 Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Les déposants sont Michel Quintin, domicilié(e) 4 rue Félix Franchette, 98800 Nouméa - France et Franck David, domicilié(e) 4 rue Félix Franchette, 98800 Nouméa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck David - France.

La marque 22 Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 22 Sud est expirée depuis le 4 juillet 2011.

Michel Quintin a également déposé les autres marques suivantes : Top Informatique , Top-informatique.com


Michel Quintin - 4 rue Félix Franchette, 98800 Nouméa - France

Franck David - 4 rue Félix Franchette, 98800 Nouméa - France


Franck David - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 24 mai 2002 - Rejet partiel n°346092 - Publication au BOPI 2002-05-24

Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353095 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Lunettes, appareils nautiques