Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés
M. Michel Quertainmont
Mme. Danielle Mirat

Numéro de dépôt :
3875285
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés de Michel Quertainmont

Présentation de la marque Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés

Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur Michel Quertainmont et madame Danielle Mirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Michel Quertainmont domicilié(e) 13 Rue de 'abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France et madame Danielle Mirat domicilié(e) 1 Allée de la Musique - 95210 - Saint-Gratien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Quertainmont domicilié(e) 13 Rue de 'abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France.

La marque Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés est expirée depuis le 21 novembre 2021.

Michel Quertainmont a également déposé les autres marques suivantes : Caniconsultant , OPERRHA – Organisme Professionnel d'Enseignement et Recherche sur les Relations Homme/Animal , Féliconsultant


M. Michel Quertainmont - 13 Rue de 'abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France

Mme. Danielle Mirat - 1 Allée de la Musique - 95210 - Saint-Gratien - France


M. Michel Quertainmont - 13 Rue de 'abbé Divay - 27150 - FARCEAUX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.