Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés
Présentation de la marque Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés
Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur Michel Quertainmont et madame Danielle Mirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canimédiateur Activité de médiation avec le chien pour les publics fragilisés est expirée depuis le 21 novembre 2021.
Michel Quertainmont a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16