Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC CHARCUTIER LE BIEN ELEVE ELEVE SUR PAILLE
M. michel QUEMIN
M. pierre PELERIN

Numéro de dépôt :
4032372
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2023
PORC CHARCUTIER LE BIEN ELEVE ELEVE SUR PAILLE de michel QUEMIN

Présentation de la marque PORC CHARCUTIER LE BIEN ELEVE ELEVE SUR PAILLE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par monsieur michel QUEMIN et monsieur pierre PELERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC CHARCUTIER LE BIEN ELEVE ELEVE SUR PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur michel QUEMIN domicilié(e) 1 rue de la Briqueterie - 27240 - Les essarts - France et monsieur pierre PELERIN domicilié(e) ferme de chicourt - 27240 - Roman - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre PELERIN domicilié(e) ferme de chicourt - 27240 - Roman - France.

La marque PORC CHARCUTIER LE BIEN ELEVE ELEVE SUR PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC CHARCUTIER LE BIEN ELEVE ELEVE SUR PAILLE est expirée depuis le 15 septembre 2023.


M. michel QUEMIN - 1 rue de la Briqueterie - 27240 - Les essarts - France

M. pierre PELERIN - ferme de chicourt - 27240 - Roman - France


M. pierre PELERIN - ferme de chicourt - 27240 - Roman - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ;

Animaux vivants.