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Marques déposées par Michel PYRAT
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ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES
Michel PYRAT

Numéro de dépôt :
1098691
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Périgueux

Présentation de la marque ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES

Déposée le 22 mai 1979 par Michel PYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Périgueux), la marque française « ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel PYRAT, domicilié(e) 24160 SAINT-MEDARD D'EXCIDEUIL. - France.

La marque ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES est expirée depuis le 22 mai 1989.

Michel PYRAT a également déposé les autres marques suivantes : A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES , FILPIC , CHARGEFORT , FILPIC


Michel PYRAT - 24160 SAINT-MEDARD D'EXCIDEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Appareils et instruments electriques et electroniques de toutes formes et de toutes natures, ainsi que des instruments pour l'agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.