Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES
Monsieur Michel PYRAT

Numéro de dépôt :
1620543
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
04/12/1999
A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES de Michel PYRAT

Présentation de la marque A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES

Déposée le 4 décembre 1989 par monsieur Michel PYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel PYRAT domicilié(e) 24160 SAINT MEDARD D'EXCIDEUIL - France.

La marque A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A C E M E ATELIERS DE CONSTRUCTION ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES est expirée depuis le 4 décembre 1999.

Michel PYRAT a également déposé les autres marques suivantes : ACEME ATELIERS DE CONSTRUCTIONS ELECTRO MECANIQUES ET ELECTRONIQUES , FILPIC , CHARGEFORT , FILPIC


Monsieur Michel PYRAT - 24160 SAINT MEDARD D'EXCIDEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Appareils et instruments électriques et électroniques de toutes formes et de toutes natures ainsi que des instruments pour l'agriculture

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.