Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA NATURA
MICHEL PRYET, Agissant pour le compte de la société "SCI VIA NATURA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3787385
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2020
VIA NATURA de MICHEL PRYET

Présentation de la marque VIA NATURA

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par MICHEL PRYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est MICHEL PRYET, Agissant pour le compte de la société "SCI VIA NATURA" en cours de formation domicilié(e) 6 AVENUE DE LA VOLHE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PRYET domicilié(e) 6 AVENUE DE LA VOLHE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque VIA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA NATURA est expirée depuis le 2 décembre 2020.


MICHEL PRYET, Agissant pour le compte de la société "SCI VIA NATURA" en cours de formation - 6 AVENUE DE LA VOLHE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


MICHEL PRYET - 6 AVENUE DE LA VOLHE - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 3 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800189 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

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