Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Penduline
Numéro de dépôt :
98759345
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque Penduline
Déposée le 16 novembre 1998 par Michel PROVISOR - Corine PROVISOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Penduline »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288242 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288745 - Publication au BOPI 1999-10-28
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52