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Marques déposées par Michel PREVOSTO
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MAISONS INDIVIDUELLES Michel PREVOSTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS INDIVIDUELLES Michel PREVOSTO
Michel PREVOSTO, demeurant à

Numéro de dépôt :
1435725
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
04/11/1997

Présentation de la marque MAISONS INDIVIDUELLES Michel PREVOSTO

Déposée le 4 novembre 1987 par Michel PREVOSTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « MAISONS INDIVIDUELLES Michel PREVOSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel PREVOSTO, demeurant à domicilié(e) AVRANCHES, 1, place Croix-des-Perrières. - France.

La marque MAISONS INDIVIDUELLES Michel PREVOSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS INDIVIDUELLES Michel PREVOSTO est expirée depuis le 4 novembre 1997.

Michel PREVOSTO a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS INDIVIDUELLES PREVOSTO


Michel PREVOSTO, demeurant à - AVRANCHES, 1, place Croix-des-Perrières. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Construction de maisons individuelles.