Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUIETUDE POUR DES DOUCHES EN TOUTE SERENITE
M. Michel PRADES
MP DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4301321
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
QUIETUDE POUR DES DOUCHES EN TOUTE SERENITE de Michel PRADES

Présentation de la marque QUIETUDE POUR DES DOUCHES EN TOUTE SERENITE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur Michel PRADES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUIETUDE POUR DES DOUCHES EN TOUTE SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur Michel PRADES domicilié(e) 1791 route de l'aqueduc - 13122 - ventabren - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MP DIFFUSION domicilié(e) 1791 ROUTE DE L'AQUEDUC - 13122 - VENTABREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl MP DIFFUSION, M. MICHEL PRADES domicilié(e) 1791 ROUTE DE L'aqueduc - 13122 - VENTABREN - France.

La marque QUIETUDE POUR DES DOUCHES EN TOUTE SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE POUR DES DOUCHES EN TOUTE SERENITE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


M. Michel PRADES - 1791 route de l'aqueduc - 13122 - ventabren - France

MP DIFFUSION, SARL - 1791 ROUTE DE L'AQUEDUC - 13122 - VENTABREN - France - SIREN 7


sarl MP DIFFUSION, M. MICHEL PRADES - 1791 ROUTE DE L'aqueduc - 13122 - VENTABREN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°705045 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26

Cosmétiques ;

Installations sanitaires .