Déposée le 11 août 2009 par MICHEL POYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SYSTEME 7 SEL »
Le déposant est MICHEL POYET domicilié(e) 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL POYET domicilié(e) 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL POYET - 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
MICHEL POYET - 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514168 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 23 juin 2011 - Changement de dénomination n°551825 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23
Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551824 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23
Appareil d'analyse, de lecture et d'affichage instantané, de contrôle et de régulation ; appareils de dosage du chlore, de produit acide ou basique, ainsi que tout autre produits de désinfection de l'eau. ; Appareils comportant un logiciel capable de contrôler leurs propres fonctionnement et, si il y a lieu, de modifier d'éventuelles erreurs d'analyses, d'arrêter le mécanisme d'injection ou de production tout en affichant visuellement le message d'erreur ; Appareils de contrôle de traitement des eaux domestiques et industrielles ; Appareils de traitement des eaux de piscine, des eaux domestiques et industrielles, à savoir, appareils et machines pour la purification de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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