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Marques déposées par MICHEL POYET
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SYSTEME 7 pH
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEME 7 pH
MICHEL POYET

Numéro de dépôt :
3670179
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/08/2019
SYSTEME 7 pH de MICHEL POYET

Présentation de la marque SYSTEME 7 pH

Déposée le 11 août 2009 par MICHEL POYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SYSTEME 7 pH »

Le déposant est MICHEL POYET domicilié(e) 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL POYET domicilié(e) 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME 7 pH est expirée depuis le 11 août 2019.

MICHEL POYET a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME 7 DUO SEL / pH , SYSTEME 7 SEL , BIOXYGENE , WATER WORLD INDUSTRY , HYDRALIANS , SYSTEME 7 REDOX , MIXSALT – MIX SALT


MICHEL POYET - 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


MICHEL POYET - 465 CHEMIN DES PLAIDEURS - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514168 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 23 juin 2011 - Changement de dénomination n°551825 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23

Inscription le 23 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551824 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-23

Appareils électrophysique cuivreargent ; appareils d'analyse, de lecture et d'affichage instantané, de cotrôle et de régulation, appareils de dosage du chlore, de produits acides ou basiques, ainsi que tout autre produit de désinfection de l'eau, appreils pilotants au moins une pompe doseuse. ; Appareils de contrôle de traitement des eaux de piscines, des eaux domestiques et industrielles ;

Appareils de traitement des eaux de piscines, des eaux domestiques et industrielles, a savoir, appareils et machines poru la purification de l'eau.