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Marques déposées par Michel POYET
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BIOXYGENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOXYGENE
Michel POYET

Numéro de dépôt :
3658628
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
BIOXYGENE de Michel POYET

Présentation de la marque BIOXYGENE

Déposée le 7 juillet 2009 par Michel POYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOXYGENE »

Le déposant est Michel POYET domicilié(e) 465 chemin des Plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POYET domicilié(e) 465 chemin des Plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOXYGENE est expirée depuis le 7 juillet 2019.

Michel POYET a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME 7 DUO SEL / pH , SYSTEME 7 SEL , WATER WORLD INDUSTRY , HYDRALIANS , SYSTEME 7 REDOX , MIXSALT – MIX SALT , SYSTEME 7 pH


Michel POYET - 465 chemin des Plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Michel POYET - 465 chemin des Plaideurs - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Errata de la publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Republication pour erratum - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524457 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour blanchir.

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.