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Marques déposées par monsieur Michel Posnic
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la libel' bulle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la libel' bulle
M. Michel Posnic

Numéro de dépôt :
4318062
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
la libel\' bulle de Michel Posnic

Présentation de la marque la libel' bulle

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par monsieur Michel Posnic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la libel' bulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Michel Posnic domicilié(e) 108 Grande Rue - 91510 - Janville sur Juine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Posnic domicilié(e) 108 Grande Rue - 91510 - Janville sur Juine - France.

La marque la libel' bulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la libel' bulle arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


M. Michel Posnic - 108 Grande Rue - 91510 - Janville sur Juine - France


M. Michel Posnic - 108 Grande Rue - 91510 - Janville sur Juine - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.