Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Michel PORTIER
/
ATAS CONSEIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATAS CONSEIL
Monsieur Michel PORTIER

Numéro de dépôt :
99800056
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ATAS CONSEIL

Déposée le 29 juin 1999 par monsieur Michel PORTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATAS CONSEIL »

Le déposant est monsieur Michel PORTIER domicilié(e) 21 rue Berthelot, 60570 ANDEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LAFERRERIE Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Michel PORTIER a également déposé les autres marques suivantes : ATAS , AGRITEL , AGRINEXT STORE , RADIOMARKET , ATAS , Paris Grain Day , ATAS CONSEIL , AGRITERME


Monsieur Michel PORTIER - 21 rue Berthelot, 60570 ANDEVILLE - France


Maître Philippe LAFERRERIE Avocat - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet total n°348420 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

- gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ; renseignements d'affaires ; - affaires financières, affaires monétaires ; affaires bancaires, cotation financière, courtage financier, investissements de capitaux, consultation en matière financière ; services de financement, informations financières, analyse financières, estimations financières, placement de fonds, opérations de change ; - éducation, formation, édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.