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Marques déposées par monsieur Michel POMMEY
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C.B.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B.A.
Monsieur Michel POMMEY

Numéro de dépôt :
1189793
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque C.B.A.

Déposée le 1 décembre 1981 par monsieur Michel POMMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel POMMEY domicilié(e) 41, avenue Danièle Casanova, 94400 VITRY-SUR-SEINE. - France.

La marque C.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Michel POMMEY a également déposé les autres marques suivantes : FLEXBALL , CBA , VOFAFLEX , CBA MARINE , FLEXBALL-FRANCE , C.B.A.-VOFAFLEX , C.B.A.-FLEXBALL , C B A MARINE


Monsieur Michel POMMEY - 41, avenue Danièle Casanova, 94400 VITRY-SUR-SEINE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°15193 - Publication au BOPI 1982-19

Commandes à distance, commandes à billes, organes de transmission de forces ou de direction, systèmes de transmission de forces. Organes de manoeuvre, boitiers de commandes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.