Marque expirée - Marque en non vigueur

AFS : Alliance France Sécurité
Michel PINTEAUX, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ” en cours de formation
Pascal VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3651821
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
AFS : Alliance France Sécurité de Michel PINTEAUX

Présentation de la marque AFS : Alliance France Sécurité

Déposée le 19 mai 2009 par Michel PINTEAUX et Pascal VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFS : Alliance France Sécurité »

Les déposants sont Michel PINTEAUX, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ” en cours de formation domicilié(e) 10 rue Alexis Carrel - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France et Pascal VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ” en cours de formation domicilié(e) 17 chemin Bellevue - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel PINTEAUX domicilié(e) 10 rue Alexis Carrel - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFS : Alliance France Sécurité est expirée depuis le 19 mai 2019.

Michel PINTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : ATARAXYS , M2GS : Management – General & Global – Services


Michel PINTEAUX, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ” en cours de formation - 10 rue Alexis Carrel - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France

Pascal VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ” en cours de formation - 17 chemin Bellevue - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Michel PINTEAUX - 10 rue Alexis Carrel - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un apport physique vers un support électronique.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.