Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TONTONS PAPAS ARTISAN GLACIER CASTEL JALOUX
Monsieur MICHEL PILOT-COUSIN
Monsieur PIERRE DELLA-VALLE

Numéro de dépôt :
4412415
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
LES TONTONS PAPAS ARTISAN GLACIER CASTEL JALOUX de MICHEL PILOT-COUSIN

Présentation de la marque LES TONTONS PAPAS ARTISAN GLACIER CASTEL JALOUX

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par monsieur MICHEL PILOT-COUSIN et monsieur PIERRE DELLA-VALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TONTONS PAPAS ARTISAN GLACIER CASTEL JALOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Les déposants sont monsieur MICHEL PILOT-COUSIN domicilié(e) 2 RUE DES VERGERS - 47260 - CASTELMORON-SUR-LOT - France et monsieur PIERRE DELLA-VALLE domicilié(e) 27 ROUTE DE LANGON - 33210 - ROAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TONTONS PAPAS, Monsieur MICHEL PILOT-COUSIN domicilié(e) 2 rue des vergers - 47260 - CASTELMORON SUR LOT - France.

La marque LES TONTONS PAPAS ARTISAN GLACIER CASTEL JALOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TONTONS PAPAS ARTISAN GLACIER CASTEL JALOUX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.


Monsieur MICHEL PILOT-COUSIN - 2 RUE DES VERGERS - 47260 - CASTELMORON-SUR-LOT - France

Monsieur PIERRE DELLA-VALLE - 27 ROUTE DE LANGON - 33210 - ROAILLAN - France


LES TONTONS PAPAS, Monsieur MICHEL PILOT-COUSIN - 2 rue des vergers - 47260 - CASTELMORON SUR LOT - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.