Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTOGRAMME
Monsieur Michel Pierre MUNIER

Numéro de dépôt :
1366408
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1996

Présentation de la marque GESTOGRAMME

Déposée le 18 avril 1986 par monsieur Michel Pierre MUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESTOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel Pierre MUNIER domicilié(e) 13, avenue du Parc de Lescure, BORDEAUX (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque GESTOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTOGRAMME est expirée depuis le 18 avril 1996.

Michel Pierre MUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MEDIPREG


Monsieur Michel Pierre MUNIER - 13, avenue du Parc de Lescure, BORDEAUX (Gironde). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

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