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Marques déposées par Michel-Pierre LANQUETIN
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PETALE DOUCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETALE DOUCE
Michel-Pierre LANQUETIN
Emmanuelle BADIER

Numéro de dépôt :
3833687
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PETALE DOUCE de Michel-Pierre LANQUETIN

Présentation de la marque PETALE DOUCE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par Michel-Pierre LANQUETIN et Emmanuelle BADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETALE DOUCE »

Les déposants sont Michel-Pierre LANQUETIN domicilié(e) 118 rue de Lagny - 75020 - PARIS - France et Emmanuelle BADIER domicilié(e) 51 Avenue Victor HUGO - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle BADIER domicilié(e) 51 Avenue Victor HUGO - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel-Pierre LANQUETIN - 118 rue de Lagny - 75020 - PARIS - France

Emmanuelle BADIER - 51 Avenue Victor HUGO - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Emmanuelle BADIER - 51 Avenue Victor HUGO - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565843 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.