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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNES
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SPLENDEUR DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPLENDEUR DE FRANCE
MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES – SAS

Numéro de dépôt :
94543525
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2014

Présentation de la marque SPLENDEUR DE FRANCE

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPLENDEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNES domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2275460) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2275460) - 71150 - France.

La marque SPLENDEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPLENDEUR DE FRANCE est expirée depuis le 7 novembre 2014.

MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNES a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , FLEURON PRINCIER , JACQUES D'ORVILLE , MICHEL SCHUSSLER , GRAIN DES NOIROTS


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES – SAS - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2275460) - 71150 - France - SIREN 440308195


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2275460) - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275460 - Publication au BOPI 2004-11-10

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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