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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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MICHEL SCHUSSLER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL SCHUSSLER
MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS

Numéro de dépôt :
94512976
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2014

Présentation de la marque MICHEL SCHUSSLER

Déposée le 24 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL SCHUSSLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2262027) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) LES NOIROTS, RTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2262027) - 71150 - France.

La marque MICHEL SCHUSSLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL SCHUSSLER est expirée depuis le 24 mars 2014.

MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , FLEURON PRINCIER , JACQUES D'ORVILLE , GRAIN DES NOIROTS , COQUILLADE


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2262027) - 71150 - France - SIREN 440308195


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - LES NOIROTS, RTE DE ST LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2262027) - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2262027 - Publication au BOPI 2004-03-31

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)