LA RONCERAIE

SAS MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LA RONCERAIE

Déposée le 8 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RONCERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France.

La marque LA RONCERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONCERAIE est expirée depuis le 8 novembre 2014.

MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , FLEURON PRINCIER , JACQUES D'ORVILLE , MICHEL SCHUSSLER , GRAIN DES NOIROTS