Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANGERIE
SAS MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
3320337
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
LA GRANGERIE de MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LA GRANGERIE

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France.

La marque LA GRANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGERIE est expirée depuis le 18 octobre 2014.

MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , FLEURON PRINCIER , JACQUES D'ORVILLE , MICHEL SCHUSSLER , GRAIN DES NOIROTS


SAS MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France - SIREN 440308195


SAS MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux.