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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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JACQUES D'ORVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES D'ORVILLE
MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS

Numéro de dépôt :
1274529
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
CHALON SUR SAONE
Date d'expiration :
23/05/2014

Présentation de la marque JACQUES D'ORVILLE

Déposée le 23 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON SUR SAONE), la marque française « JACQUES D'ORVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261774) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261774) - 71150 - France.

La marque JACQUES D'ORVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES D'ORVILLE est expirée depuis le 23 mai 2014.

MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , FLEURON PRINCIER , MICHEL SCHUSSLER , GRAIN DES NOIROTS , COQUILLADE


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS - ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261774) - 71150 - France - SIREN 440308195


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261774) - 71150 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261774 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement sans limitation n°2031898 - Publication au BOPI 1994-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Vins, spiritueux et liqueurs.