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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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FLEURON PRINCIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEURON PRINCIER
MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS

Numéro de dépôt :
94514438
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque FLEURON PRINCIER

Déposée le 5 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURON PRINCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261773) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261773) - 71150 - France.

La marque FLEURON PRINCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEURON PRINCIER est expirée depuis le 5 avril 2014.

MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , JACQUES D'ORVILLE , MICHEL SCHUSSLER , GRAIN DES NOIROTS , COQUILLADE


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS - ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261773) - 71150 - France - SIREN 440308195


MICHEL PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE,71150 CHAGNY (dossier no 2261773) - 71150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261773 - Publication au BOPI 2004-03-31

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Vins de pays et VQPRD; vins d'appellation d'origine; vins mousseux de qualité et VMQPRD; eaux de vie AOC