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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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CODIOURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CODIOURE
Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS

Numéro de dépôt :
3258370
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CODIOURE de Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque CODIOURE

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODIOURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de Saint Loup de la Salle, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : CHAVANEL , FRIGOULET , PASTEL , GUIVOTTE , CUVEE PRINCIERE , CUVEE JEANDES , FLEURON PRINCIER , JACQUES D'ORVILLE , MICHEL SCHUSSLER , GRAIN DES NOIROTS


Michel PICARD COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SAS - Route de Saint Loup de la Salle, BP 49,71150 CHAGNY - 71150 - France - SIREN 440308195


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399313 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Vin.