Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DE L'ARTISAN
MICHEL Philippe

Numéro de dépôt :
97697373
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2007

Présentation de la marque LE TEMPS DE L'ARTISAN

Déposée le 26 septembre 1997 par MICHEL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TEMPS DE L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est MICHEL Philippe, domicilié(e) 15, Rue de Fontainebleau, 33310 LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MICHEL - France.

La marque LE TEMPS DE L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DE L'ARTISAN est expirée depuis le 26 septembre 2007.

MICHEL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL HOME CONCEPT MA MAISON M OBEIT ! , Optic Pro , POINT LASER EDITION ELECTRONIQUE , CONVERGENCE NUMERIQUE , VITAJOUVENCE LAB. , SUPPORTEL , TOUTITOUM


MICHEL Philippe - 15, Rue de Fontainebleau, 33310 LORMONT - France


Philippe MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338566 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291074 - Publication au BOPI 1999-11-29

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Jeux, jouets, consistant: - en l'assemblage d'objets en marqueterie, ou en mosaique en verre non pour la construction, ou en vitrail, ou en vannerie, - en l'élaboration de sculptures, marionnettes, ou figurines à modeler, - au travail et au façonnage du cuir, - en la fabrication de papier personnalisé. L'ensemble des produits du libellé étant fabriqués par un artisan.