Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOOD FAIR TRADE
Michel Peuvot
Nathalie Vernet

Numéro de dépôt :
3865177
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2021
WOOD FAIR TRADE de Michel Peuvot

Présentation de la marque WOOD FAIR TRADE

Déposée le 8 octobre 2011 par Michel Peuvot et Nathalie Vernet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WOOD FAIR TRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont Michel Peuvot domicilié(e) 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France et Nathalie Vernet domicilié(e) 4 rue Alphonse Daudet - 52000 - Chaumont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Peuvot domicilié(e) 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France.

La marque WOOD FAIR TRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOOD FAIR TRADE est expirée depuis le 8 octobre 2021.

Michel Peuvot a également déposé les autres marques suivantes : Bois Equitable , Wood F.T. , W.F.T


Michel Peuvot - 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France

Nathalie Vernet - 4 rue Alphonse Daudet - 52000 - Chaumont - France


Michel Peuvot - 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Instruments de musique ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.