Déposée le 8 octobre 2011 par Michel Peuvot et Nathalie Vernet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « WOOD FAIR TRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Les déposants sont Michel Peuvot domicilié(e) 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France et Nathalie Vernet domicilié(e) 4 rue Alphonse Daudet - 52000 - Chaumont - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Peuvot domicilié(e) 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France.
La marque WOOD FAIR TRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865177.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel Peuvot - 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France
Nathalie Vernet - 4 rue Alphonse Daudet - 52000 - Chaumont - France
Michel Peuvot - 5 route de Rizaucourt - 52330 - Argentolles - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Instruments de musique ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
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